Mis à jour en juin 2020
MESURES DE PRÉVENTION :
1. Réouverture des commerces le 11 mai 2020
Les règles suivantes sont d’application :
- Un seul client est autorisé par 10m² et ce pendant 30 min maximum. Une exception est prévue pour les plus petits commerces .
- Le port du masque est fortement recommandé à chaque client.
- Les distances de sécurité doivent être respectées.
- Les employeurs sont responsables de la santé et de la sécurité de leurs employés et doivent tout faire pour garantir des conditions de travail sûres.
- Les courses se font seul(e). Exception faite pour les enfants de moins de 18 ans, qui pourront être accompagnés d’un parent, et les personnes nécessitant un accompagnement.
- L’achat local est plus que jamais d’actualité puisqu’il est recommandé de se rendre dans les commerces situés près de son domicile ou de son lieu de travail.
Les métiers nécessitant un contact avec le client, hors soins médicaux et paramédicaux, resteront malheureusement fermés pour le moment.
2. Guide pour préparer la réouverture de votre commerce
Pour préparer au mieux le déconfinement de votre société/commerce, un guide très complet a été créé pour vous aider à mettre en place les mesures de prévention selon votre secteur d’activité.
3. Visuels à télécharger pour la réouverture de votre commerce
Pour préparer le redémarrage de vos activités commerciales, l’UCM a créé différents visuels à destination des commerçants (à diffuser sur les réseaux sociaux ou pour des affiches à imprimer) reprenant les consignes de sécurité à respecter.
Retrouvez toutes les informations le site de l’ UCM.
4. Réouverture des restaurants, cafés et hébergements le 8 juin 2020
AIDES FINANCIÈRES :
VOUS ÊTES EMPLOYEUR ?
A. Allocations de chômage temporaire (prolongation jusqu’au 31 août)
Pour qui ?
Cette mesure s’applique aux ouvriers et employés:
Dont l’exécution du contrat de travail se trouve temporairement et totalement impossible en raison du coronavirus
Ainsi qu’aux entreprises qui ne peuvent plus fournir – temporairement – du travail à ses travailleurs en raison d’une diminution substantielle de son chiffre d’affaires, de la production, de la clientèle ou du nombre de commandes et ce, en raison du coronavirus.
Montant de l’allocation ?
Le montant de l’allocation s’élève à 70% de la rémunération moyenne plafonnée à 2.754,76 EUR / mois et ce, jusqu’au 30 juin 2020. Le travailleur mis en chômage temporaire pour force majeure (motif « coronavirus ») reçoit, en plus de l’allocation de chômage, un supplément de 5,63 € par jour à charge de l’ONEM. Un précompte professionnel de 26,75 % sera retenu sur cette indemnité. Pour ne pas laisser les travailleurs sans rien le temps de la procédure, la Ministre de l’Emploi a annoncé une avance forfaitaire de 1.450 EUR dès l’introduction du dossier.
Comment ?
- Dans une procédure normale, l’employeur doit informer l’ONEM de la force majeure et leur communiquer un dossier. Toutefois, pendant toute la durée des mesures restrictives (provisoirement jusqu’au 5 avril 2020 inclus), l’employeur n’est plus tenu d’envoyer de communications de chômage temporaire pour force majeure au bureau du chômage de l’ONEM compétent. Cette période est susceptible d’être prolongée jusqu’au 30 juin 2020, si les mesures sanitaires prises par Gouvernement sont prolongées ou renforcées.
- Le travailleur devra introduire sa demande d’allocations auprès de l’organisme de paiement compétent. Il pourra le faire via un formulaire simplifié.
- Le travailleur mis en chômage temporaire pour force majeure est admis au bénéfice des allocations de chômage sans conditions d’admissibilité.
Informations complémentaires ici
Numéro d’aide : 02/511 51 51
B. Plan de paiement pour les cotisations sociales patronales
Cotisations concernées ? Paiement des cotisations de sécurité sociale patronales dues pour les 1er et 2ème trimestres 2020 par les employeurs du fait de l’occupation de travailleurs.
Quoi ? Délais de paiements amiables en un maximum de 24 mensualités. La problématique Covid 19 sera acceptée pour obtenir ces délais supplémentaires. L’employeur devra expliquer dans sa demande en quoi le COVID-19 a impacté son entreprise.
Informations supplémentaires et formulaire de demande ici
Numéro d’aide : 02 509 20 55 – Service de recouvrement à l’amiable
C. Heures supplémentaires, étudiants, prépensionnés
Quoi ?
- L’extension du quota d’heures supplémentaires “prestables” de commun accord entre salarié et l’employeur. 120 heures supplémentaires sont ainsi à la disposition des parties pour la durée de la crise. De plus, la rémunération attachée à ces heures sera défiscalisée (le brut sera égal au net).
- Le contingent du travail des étudiants sera neutralisé durant la crise. Ils pourront donc rester au travail sans craindre de dépasser le plafond (475 heures) qui leur garanti un net quasiment égal à leur brut (2.71% de cotation personnelle).
- Les prépensionnés, les personnes en crédit-temps ou les personnes en chômage temporaire qui reviendront au travail pourront conserver (75% de) leur allocation de l’ONEm et la cumuler avec la rémunération de leurs heures travaillées.
Informations complémentaires ici
VOUS ÊTES INDÉPENDANT ?
AIDES FINANCIÈRES FÉDÉRALES ET RÉGIONALES
A. Obtention d’un revenu de remplacement (droit passerelle)
Quoi ?
Obtention d’un revenu de remplacement pour les mois de mars, avril, mai et juin.
Pour qui ?
- Les travailleurs indépendants à titre principal qui sont obligés d’interrompre leurs activités à la suite des mesures de fermeture prises par le gouvernement
- Les travailleurs indépendants à titre principal qui sont forcés d’interrompre leur activité pendant au moins 7 jours calendriers consécutifs au cours de chacun de ces 2 mois en raison du coronavirus
- Les travailleurs indépendants à titre complémentaire dont les revenus dépassent 6.996 euros et qui sont redevables de cotisations d’au moins 717 euros (hors frais)
Montants ?
- 1.291,69 € par mois en cas de non-charge de famille
- 1.614,10 € par mois en cas de charge de famille
- 645 € par mois ou 807 € si charge de famille, pour les indépendants complémentaires
Néanmoins, les montants destinés aux travailleurs indépendants à titre principal qui sont forcés d’interrompre leur activité pendant au moins 7 jours calendriers consécutifs ne bénéficieront de ces montant qu’à la hauteur des jours effectifs d’interruption comme indiqué ci-dessous :
- Entre 7 et 13 jours d’interruption : 25% du revenu de remplacement
- Entre 14 et 20 jours d’interruption : 50% du revenu de remplacement
- Entre 21 et 27 jours d’interruption : 75% du revenu de remplacement
- 28 jours ou plus d’interruption : 100% du revenu de remplacement
Nouvelles mesures prises le 7 juin 2020 : Extension de l’indemnité aux mois de juillet et août
Quoi ?
Les montants restent les mêmes que pour les mois précédents mais sont prolongés jusqu’au mois d’août et pourraient l’être encore jusqu’en décembre 2020.
Pour qui ?
Les indépendants qui répondent à ces deux conditions :
- être enregistré dans un des secteurs qui ont dû stopper totalement ou en partie leurs activités durant plus d’un mois civil suite aux mesures prises par le gouvernement fédéral et qui doivent respecter plusieurs mesures contraignantes lors de leur réouverture (les coiffeurs et esthéticiens, certains commerces de détails non alimentaires, les restaurants, les hébergements, l’événementiel, etc.)
- prouver que l’activité a été en difficulté lors du trimestre qui précède le mois concerné avec une baisse de 10 % au moins du chiffre d’affaire ou des commandes, par rapport au même trimestre de l’année précédente.
Informations complémentaires ici
B. Indemnité compensatoire forfaitaire
Quoi ?
• 5.000 EUR par entreprise totalement fermée ou à l’arrêt en conséquence des décisions adoptées par le CNS et faisant partie des secteurs suivants :
- La restauration (code NACE 56)
- L’hébergement (code NACE 55)
- Les activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (code NACE 79)
- Le commerce de détail (code NACE 47 – hors 47.20 et 47.73. Le code 47.62 est éligible sauf les press shops)
- Les services personnels (code NACE 96)
- Les autocaristes (code NACE 49.390)
- Les attractions touristiques (article 110 d du code wallon du tourisme)
- Les car-wash (code NACE 45.206)
- Le secteur événementiel (partiellement) (code NACE 8230, 74.109, 90.023, 77.392, 77.293)
- Les activités photographiques (NACE 74.201 et 74.209)
- La réparation de chaussures et d’articles en cuir (code NACE 95.230)
• 2.500 EUR par entreprise qui doivent modifier leurs jours de fermeture sans être fermées toute la semaine en application des décisions adoptées par le Conseil national de sécurité.
- Services personnel – coiffeurs (code NACE 96.021).
Comment ?
L’entreprise doit introduire la demande d’indemnité compensatoire auprès du SPW Economie, Emploi, Recherche via une plateforme spécifique avant le 13 mai 2020 à l’exception des Codes NACE-BEL 45, 47, 59.140, 68.311, 90 à 93 pour lesquels la demande d’indemnité compensatoire doit être introduite avant le 1er juin 2020.
Toutes les conditions pour bénéficier de l’indemnité sont décrites ici
Nouvelles mesures prises le 22 avril 2020 : Extension de l’indemnité à de nouveaux secteurs
- 5.000 EUR par entreprise pour les TPE et indépendants principaux ou à titre complémentaire (s’ils paient des cotisations) et qui sont fermées ou totalement à l’arrêt suite aux mesures prises par le CNS :
- Commerce et réparation d’automobiles et de motocycles
- Arts, spectacles et activités récréatives (salles de sport, activités sportives et de loisirs…)
- Intermédiation en achat, vente et location de biens immobiliers
- Salles de cinéma
- 2.500 EUR pour les indépendants et entreprises ayant dû interrompre substantiellement leur activité en mars et en avril 2020 et qui ont bénéficié du droit passerelle complet pour les mois de mars ou avril.
Ces demandes d’indemnités pourront se faire à partir du lundi 27 avril via la plateforme indemnitécovid.
C. Mobilisation des outils économiques wallons
Quoi ?
- Gel généralisé des remboursements des prêts octroyés par des organismes financiers wallons (SRIW, SOGEPA, SOWALFIN, invests, …) au mois de mars 2020. Ce gel pourrait être prolongé ;
- Les outils financiers Sowalfin – SOGEPA et SRIW peuvent octroyer des garanties de ligne de crédit auprès des organismes bancaires.
- SOGEPA et Wallonie Santé pourront proposer des prêts de trésorerie sans garantie privée
Informations complémentaires ici
Numéro d’aide : 1890
Lancement du prêt “ricochet” de 45.000 € maximum à un taux très favorable, pour les PME et indépendants en difficulté de trésorerie. Plus d’informations.
D. Maisons de repos : Enveloppe d’aide exceptionnelle
Quoi ?
Pour les Maisons de repos, une aide exceptionnelle de 250 € trimestriels, par lit pour l’ensemble des maisons de repos et de soins.
Cette aide d’urgence couvrira notamment les coûts supplémentaires liés à l’achat de matériels supplémentaires, les aménagements des locaux liés aux mesures de protection et aux confinements de résidents Covid+, les charges salariales supplémentaires, la désinfection et le traitement des déchets, etc.
E. Insaisissabilité de la résidence principale
- Afin de protéger le domicile privé des travailleurs indépendants en cas de saisie suite à un défaut de paiement ou à une faillite, il est recommandé de faire établir par le notaire une déclaration d’insaisissabilité.
- Si le travailleur indépendant utilise son domicile pour travailler et si la superficie professionnelle couvre moins de 30% de l’habitation, tout le bien est protégé.
En revanche, si la superficie professionnelle couvre plus de 30% de la maison, seule la partie privée peut être déclarée insaisissable.
F. Congé parental Covid-19
Pour les indépendants qui poursuivent leurs activités en juillet et en août, l’allocation parentale Covid-19 pour la garde des enfants (de 530€ à 875€ selon les cas) est prolongée sur ces deux mois. Attention, elle est non cumulable avec le droit passerelle.
Informations complémentaires ici
RÉDUCTIONS, REPORTS, DISPENSES
A. Une réduction des paiements anticipés des indépendants
Quoi ? Possibilité de demande d’une réduction des paiements anticipés des indépendants.
Dans quel cas ?
Si, au cours de l’année, l’indépendant estime que ses revenus sont inférieurs à ceux qui ont servi de base au calcul de la cotisation reprise sur l’avis d’échéance, il peut demander de payer des cotisations réduites.
Comment ?
L’indépendant doit introduire une demande motivée accompagnée d’éléments objectifs auprès de sa Caisse d’assurances sociales.
Informations complémentaires ici
B. Report ou dispense de paiement des cotisations sociales des indépendants
Cotisations concernées : Cotisations sociales des indépendants dues pour les 1er et 2eme trimestres 2020.
Quoi ?
- Report d’un an des cotisations sociales des indépendants et sans majorations de retard pour autant qu’il soit démontré par le débiteur que les difficultés de paiement soient en lien avec le Covid-19.
- Dispense des cotisations dans le cadre d’un traitement accéléré par l’INASTI, pour autant qu’il soit démontré que les difficultés de paiement soient en lien avec le Covid-19.
- Cette demande de report peut être introduite jusqu’au 15 juin 2020.
Numéro d’aide : Contacter votre caisse d’assurances sociales
C. Renonciation aux majorations
- Les travailleurs indépendants qui ne paient pas à temps – soit pour le 31 mars 2020 – leurs cotisations sociales provisoires du 1er trimestre 2020, ne devront pas payer de majorations pour paiement tardif. Ceci vaut également pour le paiement tardif des cotisations de régularisation qui doivent être payées pour le 31 mars 2020.
- Le travailleur indépendant ne doit introduire aucune demande.
D. Plan de paiement sur la TVA/Précompte professionnel
Quoi ?
Répartition des versements (échéance mensuelle) relatifs à la TVA ou au Précompte professionnel et de bénéficier de la non-application des amendes et des intérêts de retards usuels.
Comment ?
- Introduire sa demande dès le constat du problème ;
- Fournir la preuve des difficultés financières de l’entreprise (Ex : démonstration de la chute du chiffre d’affaires, annulation de commandes, effet de « réaction en chaine », …)
Quand introduire la demande ?
Au plus tard pour le 30 juin 2020
Conditions et formulaire ici
E. Report de la TVA et du précompte professionnel
Quoi ?
Report automatique de deux mois pour le paiement de la TVA et du précompte professionnel sans devoir payer d’amendes ou d’intérêts de retard.
Ce report concerne ?
- TVA
Paiement relatif à… | Délai reporté au… |
Déclaration mensuelle – février 2020 | 20 mai 2020 |
Déclaration mensuelle – mars 2020 | 20 juin 2020 |
Déclaration trimestrielle – 1er trimestre 2020 | 20 juin 2020 |
- Précompte professionnel
Paiement relatif à… | Délai reporté au… |
Déclaration mensuelle – février 2020 | 13 mai 2020 |
Déclaration mensuelle – mars 2020 | 15 juin 2020 |
Déclaration trimestrielle – 1er trimestre 2020 | 15 juin 2020 |
Informations complémentaires ici
F. Report du délai d’introduction des déclarations TVA
Quoi ?
- Déclarations périodiques
Déclaration relative à/au… | Délai reporté au… |
Février 2020 | 6 avril 2020 |
Mars 2020 | 7 mai 2020 |
1er trimestre 2020 | 7 mai 2020 |
- Relevés intracommunautaires
Relevé relatif à/au… | Délai reporté au… |
Février 2020 | 6 avril 2020 |
Mars 2020 | 7 mai 2020 |
1er trimestre 2020 | 7 mai 2020 |
- Liste annuelle des clients assujettis
Délai reporté au 30 avril 2020
Si vous avez cessé votre activité : au plus tard à la fin du 4e mois après l’arrêt des activités soumises à la TVA
Informations complémentaires ici
G. Plan de paiement sur l’impôt sur le revenu des particuliers / impôt sur les sociétés
Quoi ? Report de paiement pour l’impôt sur le revenu des particuliers (IPP) ou l’Impôt des sociétés (ISOC) pour autant qu’il soit démontré que la difficulté de paiement est due au COVID-19.
Quand introduire la demande ?
Au plus tard pour le 30 juin 2020
Conditions et formulaire ici
H. Report du délai d’introduction des déclarations Isoc, IPM et INR-soc
Quoi ?
Les contribuables ont un délai supplémentaire jusqu’au jeudi 30 avril 2020 minuit pour rentrer les déclarations à l’impôt des sociétés, à l’impôt des personnes morales et à l’impôt des non-résidents – sociétés.
Ce délai supplémentaire vaut uniquement pour les déclarations avec une date limite d’introduction du 16 mars au 30 avril 2020 inclus.
Informations complémentaires ici
I. Maladie et incapacité de travail
Quoi ?
- Les soins de santé des travailleurs indépendants et de leur famille sont remboursés par la mutualité.
- Les travailleurs indépendants qui sont en incapacité de travail durant au moins 8 jours ont droit à une indemnité d’incapacité de travail à charge de la mutualité à partir du premier jour. Dans certains cas, vous pouvez demander à être dispensé du paiement des cotisations sociales pendant la période de maladie (« assimilation pour maladie »).
J. HORECA : TVA à 6%
Quoi ?
Pour l’Horeca, la TVA va être baissée à 6% (excepté sur les boissons alcoolisées), non pour que les clients bénéficient d’une baisse de prix mais pour améliorer la situation financière des établissements.
K. Factures d’eau et d’électricité
Pour les entreprises wallonnes qui auraient des difficultés pour régler leurs factures d’eau avant la date limite, une demande auprès de la Société Wallonne des eaux (SWDE) permettra d’étaler le paiement.
Les gestionnaires du réseau de distribution prendront leurs dispositions pour éviter toute interruption de la fourniture d’électricité ou de gaz.
Toutes les nouvelles mesures prises par le gouvernement wallon le 22/04/20 > ici.
NUMÉROS DE TÉLÉPHONE UTILES
Deux numéros utiles en plus du numéro de votre secrétariat social :
- Le 1890 reste également le numéro de référence pour les entreprises, commerces, acteurs économiques en général.
- L’Institut national d’assurances sociales lance, pour les travailleurs indépendants, un numéro gratuit 0800/12.018 pour répondre à leurs questions quant aux conséquences de l’épidémie de coronavirus (Covid-19), de 08h00 à 20h00 du lundi au vendredi.
Votre ADL reste à votre disposition !
Pauline Thiry, chargée de projet
0499/773 771 | pauline.thiry.adl@gmail.com